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Marques déposées par la société Ets. FERNAND TANNEAU. Cafés
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CTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS
Ets. FERNAND TANNEAU. Cafés

Numéro de dépôt :
3204862
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2013
CTS de Ets. FERNAND TANNEAU. Cafés

Présentation de la marque CTS

Déposée le 14 janvier 2003 par la société Ets. FERNAND TANNEAU. Cafés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société Ets. FERNAND TANNEAU. Cafés domicilié(e) ZA. ti. Lipig.,29700 Pluguffan - 29700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets. FERNAND. TANNEAU. Cafés domicilié(e) ZA. ti. Lipig.,29700 Pluguffan - 29700 - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS est expirée depuis le 14 janvier 2013.

Ets. FERNAND TANNEAU. Cafés a également déposé les autres marques suivantes : KAN AN AVEL , ANAÏG TANNEAU LES THÉS LE LUXE D'UNE AUTHENTIQUE TRADITION , VOL DE NUIT , LE CHANT DU VENT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHEMINS DU MONDE


Ets. FERNAND TANNEAU. Cafés - ZA. ti. Lipig.,29700 Pluguffan - 29700 - France - SIREN 322893157


Ets. FERNAND. TANNEAU. Cafés - ZA. ti. Lipig.,29700 Pluguffan - 29700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Cafés. Thés Torréfaction

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.